Déposée le 2 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE DONER KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque FRANCE DONER KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB, SAS - 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 429139579
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568712 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30
Grils, appareils de cuisine, tournebroches, ustensiles de cuisine électriques, rôtissoires, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, barbecues. Conserves de viande, viande, extraits de viande, viande conservée, viande de volaille, yaourt, saucisse, salades de légumes, gelée de viande. Sandwiches, sauces (condiments), pain, petit pain, pizzas, mayonnaises, épices, préparations aromatiques à usages alimentaire, riz, pâtes alimentaires, semoule, condiments, mêts à base de farine.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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